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Marques déposées par monsieur Pierre TOUSSAINT
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Artifuté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artifuté
M. Pierre TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
4371602
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
Artifuté de Pierre TOUSSAINT

Présentation de la marque Artifuté

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par monsieur Pierre TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artifuté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Pierre TOUSSAINT domicilié(e) 52 rue de vaugirard - 75006 - PAris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Artifuté, M. Pierre Toussaint domicilié(e) 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France.

La marque Artifuté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artifuté arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

Pierre TOUSSAINT a également déposé les autres marques suivantes : Chez Pitou Les bons vivants , Art et Patrimoine de France


M. Pierre TOUSSAINT - 52 rue de vaugirard - 75006 - PAris - France


SAS Artifuté, M. Pierre Toussaint - 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

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